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Marques déposées par Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F
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DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIEES DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIEES DE FRANCE
Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F.), Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3918153
Date de dépôt :
05/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIEES DE FRANCE de Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F

Présentation de la marque DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIEES DE FRANCE

Déposée le 5 mai 2012 par Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIEES DE FRANCE »

Le déposant est Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F.), Association Loi de 1901 domicilié(e) 65 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick MENEGHETTI domicilié(e) 19 rue Marie et Pierre Curie - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 38 41

Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F.), Association Loi de 1901 - 65 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


M. Patrick MENEGHETTI - 19 rue Marie et Pierre Curie - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613962 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.